L'affaire continue...

Publié le par soutiensametjeansalvy

10/11/09
Procès de Jean-Salvy, Samuel, Charles et Léo
...

Le Procès aura lieu le 14 janvier.
Il va falloir être patients et ne rien lâcher de notre mobilisation et de notre soutien.
***

06/11/09
Report du Procès de Jean-Salvy et Samuel
...

Nous apprenons ce Vendredi 6 novembre que le Procès en appel pour Samuel et Jean-Salvy sera reporté et n'aura finalement pas lieu le 10 décembre.
***

16/10/09
Le parquet fait appel
...


Voir la dépêche AFP.
Sans doute les peines prononcées n'étaient-elles pas assez lourdes... C'est du grand n'importe quoi !
Ce que nous en concluons, c'est qu'il va falloir encore être patient, qu'il va falloir lutter, rassembler, nous mobiliser, relayer toujours davantage l'information, ...
Il va falloir tenir bon et ne rien lâcher de la mobilisation.
Il
va falloir que Jean-Salvy et Sam tiennent bon et gardent courage.
Pour qu'ils reviennent très vite avec nous.
Pour la Justice
.


Charles, chauffeur livreur de 24 ans, et Léo, ouvrier de 22 ans, devront eux aussi faire face à l'appel du parquet ainsi qu'à sa colère. Victime d'injustice eux-aussi, nous tenons à leur addresser notre profond soutien.
***

dessin offert par Pierre

Publié dans L'affaire

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booby 20/10/2009 12:46


Bonjour,

Votre mobilisation se fait sur le terrain politique et c'est normal car une mobilisation permet une mediatisation et le(s) juge(s) "peuvent" faire plus attention dans leur decision.

N'oubliez pas le terrain du droit! Ils sont passes en comparution immediate, esperons que leur avocat a depose des conclusions de nullites "in limine litis" (avant toute defense au fond) sur la
nullite de la garde a vue (art. 5-1-c) CEDH Medvedyev c. France) et des "aveux" faits lors de leur garde a vue (art 6-1 et 6-3-c) CEDH Salduz c. Turquie).

Si ce n'est pas le cas, il n'est pas possible de les soulever devant la cour d'appel pour obtenir la nullite de la garde a vue et des poursuites. Mais vous pouvez toujours les soulever pour la
forme.

Afin de faire dans la transparence, il serait une bonne idee de demander la copie gratuite integrale du dossier de procedure policere (R155 code de procedure penale), de le scanner et de le mettre
sur votre site ainsi que le jugement de comparution immediate.

Les proces-verbaux de constation d'un agent de police peuvent etre arguees de "faux".

La Convention de sauvegarde (europeene) des Droits de l'Homme et des Libertes Fondamentales et la jurisprudence de la Cour europeene des Droits de l'Homme sont a utiliser de facon extensive.

Voila un lien a porte de tous (destines principalement aux avocats) du Conseil de l'Europe :

http://www.coehelp.org/index.php?lang=fr_utf8

Les handbooks en francais sur les articles 5 et 6-1 sont tres important.

Le code de procedure penale est en ligne sur www.legifrance.com et la jurisprudence de l'utilisation de ce code de la Cour de cassation (chambre criminelle) egalement.

Vous pouvez aussi acheter le dalloz rouge code de procedure penale ou le litec pour connaitre un peu mieux la jurisprudence.

Ne laissez pas la defense aux seuls avocats!

Bon courage.

Ps : Pour la jurisprudence de la Cour europeene des droits de l'homme (CEDH) il y a le site de la Cour : http://www.echr.coe.int/echr/


MALLET 20/10/2009 11:45


JE DEMEURE ZEN ! MAIS, À POITIERS COMME SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE c'en est assez de cette logique " liberticide " !

Soutien total à Samuel et Jean


Claude est zen.

Note personnelle :
“ Le monde est dangereux non pas à cause de ceux qui font le mal, mais à cause de ceux qui regardent et laissent faire. ” Albert Einstein


Pierre Delaforge 19/10/2009 14:46


Rassemblons nous encore aujourd'hui et montrons à la police qu'une manifestation est avant toute chose un acte civique, solidaire et pacifiste, qui relève du droit élémentaire à la
contestation.Plus que jamais Jean-Salvy et Samuel on besoin de nous et il nous faut nous mobiliser encore d'avantage.
NON à l'injustice !
Soutien inconditionnel à Jean-Salvy, Samuel et Patrick


françoise 19/10/2009 08:53


Bon courage à sam et à Jean Salvy


Mathieu 18/10/2009 23:57


Nous sommes les oiseaux d'une île nouvelle
Tout est toujours à recommencer
Nous allons créer d'autres cris d'oiseaux
Tout est toujours à recommencer
Nous allons créer des fontaines
Et une eau propre et un ciel clair
Nous allons laver nos yeux de nos larmes
Aux chutes du fleuve Avenir
Tout est toujours à recommencer
Nous allons escalader les désastres
Pour y planter la vie
Nous allons aller au sommet
De cet Everest de peine
A force de courir à force de pâlir
A force de nous cogner
Dans les murs de ce bas monde
Nous déboucherons dans les plaines de la Sagesse
Et moi je te hisserai devant moi
Comme la proue d'un vaisseau
En pleine mer démontée
Tout est toujours à recommencer
Sur ma Pompéi ensevelie
J'installerai un nouveau Pays.

Julos Beaucarne